Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que ce site est édité par :

Société : ALBERT DELOIN

Forme juridique : SAS au capital de 384 000 €

RCS : Lyon n° 349 321 380

TVA intracommunautaire : FR14349321380

Siège social : 24 rue de la Gare – 69009 Lyon – France

Directeur de la publication : Pierre Alexandre Deloin

Contact : contact@albert-deloin.fr – 04 72 85 61 00

Qui a réalisé et héberge ce site ?

• Création du site :

Agence Ethik & Taktik – 142 chemin des Églantiers, 69440 Taluyers – France
Tél. : 04 78 48 36 02 – www.ethiktaktik.com

• Hébergement :

SCALEWAY (BOOKMYNAME – DEDIBOX – SCALEWAY – ONLINE)

BOOKMYNAME – DEDIBOX – SCALEWAY – ONLINE, 8 RUE DE LA VILLE L’EVEQUE 75008 PARIS

SAS, société par actions simplifiée – SIRET 43311590400057

Propriété intellectuelle

Le contenu du site www.albert-deloin.fr (textes, images, logos, icônes, graphismes, etc.) est la propriété exclusive
de
la société ALBERT DELOIN ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite conformément aux articles L.335-2 et
suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, exempt de virus et avec un navigateur à jour.
Le site est normalement accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance.
La société ALBERT DELOIN ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect lié à l’usage
de
son site.

Données personnelles – Politique de confidentialité

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) :

• • Données collectées : Adresse IP, URL, navigateur, cookies, données de navigation.

• • Finalités : Statistiques, sécurité, amélioration du site, gestion des demandes clients.

• • Durée de conservation : 13 mois maximum pour les cookies ; 3 ans pour les données client inactives.

• • Base légale : Consentement, exécution du contrat ou intérêt légitime.

Vos droits :

Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de portabilité ou de limitation
en
nous écrivant à :

contact@albert-deloin.fr

ou par courrier : ALBERT DELOIN, 24 rue de la Gare – 69009 Lyon
Un justificatif d’identité pourra être demandé.

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques.

À votre première visite, un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences.
Vous pouvez également configurer vos choix dans les paramètres de votre navigateur ou via notre Politique de
Cookies.

Le refus de certains cookies peut altérer votre navigation.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
ALBERT DELOIN n’est pas responsable du contenu ou des conditions d’utilisation de ces sites tiers.

Droit applicable et juridiction compétente

Le présent site est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon, sauf disposition légale contraire.

Lois de référence

• Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique
• Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée
• Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD)
• Directive ePrivacy

Lexique

• Utilisateur : toute personne naviguant sur le site
• Données personnelles : toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.